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Publications

L’alphabétisation et l’accès à la justice administrative au Canada
Ottawa, CTAC, 2005. Bilingue. 191 pages

Ce livre traite de l’alphabétisation, du langage clair et des dispositions que peuvent prendre les tribunaux administratifs pour élaborer et mettre en œuvre un programme d’alphabétisation. Le livre contient également une section consacrée à la jurisprudence et dans laquelle on trouve un résumé des affaires récentes ayant trait à l’alphabétisation et à l’accès à la justice. Le livre contient aussi une longue liste des ressources disponibles sous forme de livres, d’articles et de sites Web.

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Introduction à la justice administrative et au langage clair
Ottawa, CTAC, 2007. Bilingue. 185 pages.

Ce livre contient une description du système canadien de justice administrative et traite des points suivants : les tribunaux et leur mode de fonctionnement, les décideurs, le rôle des avocats, les responsabilités des demandeurs et des défendeurs, les témoins, l’audience elle-même, le processus d’appel et les modes alternatifs de règlement des conflits. C’est en fait un guide destiné au personnel et aux membres des tribunaux et à tous ceux et celles qui doivent comprendre le fonctionnement du système. Le livre constitue également une introduction aux principes et aux techniques du langage clair et il contient un glossaire où les termes de droit administratif sont définis en langage clair.

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Les tribunaux administratifs au Canada : Guide en langage simplifié pour les personnes faiblement alphabétisées
Ottawa, CTAC, 2007. Bilingue. 40 pages (disponible seulement à partir de ce site.)

La plupart des justiciables qui s’adressent aux tribunaux administratifs ne savent que peu de choses du système de justice administrative. Ce guide, qui peut être téléchargé, explique en termes clairs et simples ce que sont les tribunaux administratifs, leur but, le processus et les obligations qui incombent aux citoyens qui s’adressent à eux.

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