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Compétences en Gestion d’audiences  pour le 21ième siècle : une introduction en ligne

Qui devrait suivre ce cours?
Ce cours est spécifiquement conçu pour les décideurs qui participent à des audiences orales, individuellement ou comme membre d’un panel.  Il peut aussi intéresser ceux qui tiennent des audiences “dossier” étant donné que plusieurs principes légaux qui régissent la conduite de telles procédures sont les mêmes. L’ audience peut inclure :
  • Des membres de tribunaux récemment nommé(e)s
  • Des membres de tribunaux qui veulent approfondir leur compréhension  de la conduite d’audiences et de rédaction de décisions
  • Des membres du personnel  des tribunaux

Pourquoi ce cours est nécessaire?
Ce cours offre aux apprenants une exploration riche, interactive et stimulante  de sujets pertinents et fournit des occasions de s’engager avec des récits et des interactions de scénarios placés stratégiquement dans le cours.

Les apprenants suivent le parcours de deux principaux personnages: Chris et Tali. Chris vient d’être nommé à une instance décisionnelle et est relativement inexpérimenté, mais il est heureux d’apprendre et enchanté de son nouveau rôle. Tali est une décideure administrative expérimentée qui a offert de parrainer  Chris. Le cours suit Chris dans une étude de cas d’un tribunal fictif où en tant que membre d’un  tribunal éprouvé, il est affecté à la cause de Nickel c. Rio Rail.

On demande à l’apprenant d’aider Chris à se préparer pour participer à la cause en tant que membre d’un panel. Dans chaque module, Chris a un nombre de questions auxquelles il essaie de répondre pour se préparer à son rôle. L’apprenant  recueille de l’information, en “consultant” les différents membres du tribunal, ainsi que Tali et d’autres ressources.  L’apprenant répond alors aux questions de Chris en se basant sur leurs recherches.

Les modules fournissent aux apprenants l’occasion de réfléchir, d’analyser et de décider sur les gestes à poser, et alors recevoir de la rétroaction sur leurs décisions, et les raisons de la réponse recommandée. Utiliser le processus d’un tribunal fictif permet à l’apprenant d’explorer les principes qui sont concernés plutôt que les manifestations spécifiques de ce principe dans des scénarios fictifs.

Plusieurs décideurs des tribunaux au Canada n’ont pas accès à des cours de gestion des audiences sur place actuellement disponibles, soit à cause des frais de voyage ou par manque de temps ou de ressources. Aussi, plusieurs tribunaux provinciaux et fédéraux ont des membres qui travaillent à temps partiel et dans plusieurs endroits.

Le cours en ligne fournit une solution pour relever ces défis – les personnes inscrites peuvent suivre les leçons, à leur convenance. Ils ou elles n’ont besoin que d’un ordinateur et d’un accès internet.

Classement et approche d’évaluation
Ce cours est bâti avec plusieurs niveaux d’évaluation informelle de la résolution de divers défis et d’exercices interactifs. Il n’y a pas d’évaluation sommative  intégrée à ce cours. Il n’y a aucun prérequis à ce cours.

Contenu du cours
Ce cours compte huit modules. Dans chaque module, la première série de questions  est posée à travers une activité racontée et interactive qui comprend une introduction aux sujets contenus dans le module. La recherche se fait en lisant l’information (texte et images) avec de simples interactions  (accordéon, onglets, fiches, questionnaire) Les réponses aux questions se font à travers une activité racontée et interactive.
Voici un sommaire des principaux sujets et emphase de chaque module.
  
Module 1: Introduction à la justice administrative
Le premier module présente le cours, son objectif et l’approche globale envers les apprenants, ainsi que Chris and Tali.  Les sujets couverts comprennent:

  • Instances décisionnelles
  • Comment savoir quand une décision fait partie de la juridiction du décideur
  • La croissance des tribunaux et où ils s’insèrent dans l”État de droit
  • Interprétation statutaire
Module 2: Aspects d’équité
  • Que signifie l’équité dans le contexte d’un tribunal
  • Principes d’équité procédurale
  • Le droit de connaître le cas et la réponse
  • Principaux principes de biais, dont les allégations communes de biais
  • Discussions de politique et de droit avec des non-membres du panel
Module 3: Considérations éthiques
Le module 3 comprend une introduction à l’éthique qui couvre l’information sur l’indépendance, le respect et la courtoisie, la ponctualité, la confidentialité, et  l’ouverture d’esprit  et la liberté face aux conflits et aux biais. D’autres sujets couverts comprennent:
  • Conduite éthique des décideurs
  • Comment les biais sont déterminés et ce qui devrait être fait pour éviter les perceptions de biais
  • Lignes directrices spécifiques autour du contact avec le public et la conduite des décideurs
  • Pratiques recommandées autour de la conduite éthique et de la diversité
Module 4: Gestion de cas et préparation aux audiences
Le module 4 aide les apprenants à comprendre les divers rôles et responsabilités impliqués dans les processus d’audiences, ainsi que comment se préparer pour une audience. Le module comprend de l’information spécifique sur :
  • Les types d’audiences
  • Les règles de pratique et de procédures, procédures avant l’audience et procédures de gestion de cas
  • Comment le modèle de prise de décision influence le type d’audience
Module 5: Tenir une audience
Le module 5 présente aux apprenants ce à quoi ressemble une audience, ainsi que les étapes spécifiques et les processus qui ont lieu durant une audience. Spécifiquement, le module comprend de l’information sur:  
  • Les étapes procédurales d’une audience
  • La procédure pour les décisions préliminaires et celles qui surgissent durant l’audience
  • Comment garder le contrôle et le décorum à l’audience
  • Assermenter les témoins
  • Quand, pourquoi et comment – et comment ne pas – poser des questions en tant que membre d’un panel
  • Enregistrement et prise de notes
  • Considérations pour les audiences orales et écrites
Module 6: Preuve
Le module 6 aide les apprenants à comprendre ce que signifie la preuve; la relation entre la preuve, les faits, et l’argumentation; et comment la preuve est évaluée. Les principaux sujets explorés comprennent:
  • Principaux principes des règles de preuve
  • Procédures pour recevoir et évaluer la preuve
  • Comment appliquer les principes d’admission de la preuve
  • Lignes directrices pour soupeser la preuve
Module 7: Prise de décisions
Le module 7 explore les principaux éléments qui permettent aux décideurs de prendre une décision et les compétences nécessaires pour rédiger une décision. Les sujets couverts dans ce module comprennent :  
  • Le quoi, le qui et le quand des raisons de rédiger des décisions.
  • Les principaux éléments de décisions bien écrites
Module 8: Conclusion et prochaines étapes
Dans le module final, les apprenants découvrent ce qui arrive lorsqu’une décision est contestée et en apprennent plus sur :
  • Les réexamens et les appels
  • À corriger les erreurs dans les décisions
  • Les plus grandes attentes qu’ont la plupart des instances professionnelles envers les décideurs

Les apprenants sont alors capables de compléter une vérification complète de leurs connaissances qui couvrent tout le matériel du cours et sont dirigés vers des ressources additionnelles pour plus d’information.

Ce cours est en processus d‘accréditation par le Barreau de l’Ontario, le Barreau de la Colombie-Britannique et le Barreau du Québec ainsi que d’autres provinces. 

Coûts
Membres du CTAC et du BCCAT:499$ plus taxes applicables 
Non-membres: 649$ plus taxes applicables 

NOTE aux membres du BCCAT: connectez-vous à la section ressources pour les membres pour obtenir le code promo nécessaire pour vous inscrire au tarif des membres.

Si vous avez de la difficulté à vous inscrire en ligne pour le cours (ne voyez pas le bouton Valider sous Inscription), essayez d’utiliser Google Chrome ou Firefox comme navigateur. Pour toutes questions, veuillez communiquer à info@ccat-ctac.org.

Ce cours n’est disponible qu’en anglais, en ce moment.

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Ce cours a été développé en partenariat avec le BC Council of Administrative Tribunals (BCCAT).